Assemblée Nationale du Burundi
Accueil » Catalogue de la Bibliothèque de l’Assemblée nationale
SCIENCES JURIDIQUESSCIENCES JURIDIQUES 340 Anthropologie juridique / Rouland, Norbert 340 Anthropologie juridique / Vanderlinden, Jacques 340 Vocabulaire juridique / Cornu, Gérard (dir.) ; Malinvaud, Philippe (av.-pr.) 340 Devoirs et prérogatives de l’avocat / Leclercq, Cléo 340 Eléments de droit public / Duverger, Maurice 340 Hiérarchie des normes et hiérarchie des fonctions normatives de l’Etat / Béchillon, Denys de ; Bon, Pierre (préf.) 340 Introduction à l’analyse sociologique des systèmes juridiques / Arnaud, André-Jean ; Farinas Dulce, Maria José ; Commaille, Jacques (préf.) 340 Etat de droit, droits fondamentaux et diversité culturelle / Arsac, Pierre (ed.) ; Chabot, Jean-Luc (ed.) ; Pallard, Henri (ed.) 340 Le droit / Jestaz, Philippe 340 Les droits fondamentaux : universalité, droit au développement, démocratie et état de droit, commerce illicites / Morin, Jacques-Yvan 340 Les naissances du droit : le temps, le pouvoir et la science au service du droit / Gaudemet, Jean 340 La création du droit en Afrique / Darbon, Dominique (Dir.) ; De Gaudusson, Jean du Bois (Dir.) 340 L’Etat de droit / Chevallier, Jacques 340 Etat de droit : réflexion sur les limites du juridisme / Barilari, André ; Bouvier, Michel (préf.) 340 Lire le droit : Langue, texte, cognition / Bourcier, Danièle (dir.) ; Mackay, Pierre (dir.) 340 Légistique : l’art de faire les lois / Rémy, Dominique ; Bernard, François (préf.) 340 Introduire au droit / Caillosse, Jacques 340 Principes généraux du droit et droit communautaire : origines et concrétisation / Papadopoulou, Rebecca-Emmanuela ; Verhoeven, Joe (préf.) 340 Une introduction aux cultures juridiques non occidentales : autour de Masaji Chiba / Capeller, Wanda (dir.) ; Kitamura, Takanori (dir.) ; Van 340 Les grandes décisions du Conseil constitutionnel / Favoreu, Louis ; Philip, Loïc 340 Germany and Its Basic Law : Past, Present and Future ; A German-American Symposium / Kirchhof, Paul (éd.) ; Kommers, Donald P. (éd.) 340 Methodik der Gesetzgebung : legistische Richtlinien in Theorie und Praxis / Ohlinger, Theo 340 Réflexion critique sur le droit de la preuve / Lagarde, Xavier ; Ghestin, Jacques (préf.) 340 Interpréter le droit : le sens, l’interprète, la machine / Thomasset, Claude (Dir.) ; Bourcier, Danièle (Dir.) ; Montréal. Centre de recherche en droit, 340 Une introduction aux cultures juridiques non occidentales : autour de Masaji Chiba / Capeller, Wanda (dir.) ; Kitamura, Takanori (dir.) ; Van Hoecke, 340 Dictionnaire de la vie politique et du droit constitutionnel américains / Laverne, Jen-Jacques 340 Justice et tolérance / Jean-Marc Trigeaud 340 Entre nationalisme juridique et communauté de droit 340 Le droit / Fréderic Rouvillois 340 Cyberdroit : Le droit à l’épreuve de l’Internet / 340.1 Annales de la faculté de droit de strasbourg 340.1 Métaphysique et éthique au fondement du droit / Jean – Marc Trigeaud 340.1 Raisonnement juridique et théorie du droit / Neil Mac Cormick ; 340.1 Introduction au droit / Jean-Luc Aubert 340.1 Mélange Orago (Roland) 340.1 Flexible droit : pour une sociologie du droit sans rigueur 340.1 Philosophie du droit / Christian Atias : Catherine Labrusse – Rion (dir.) 340.1 Le droit dans les sociétés humaines / Louis Assier Andrie 340.1 La création du droit / Bernard CyberLafon 340.1 Entre modernité et mondialisation : cinq leçons d’histoire de la philosophie du droit et de l’Etat / André Jean Arnaud 340.1 Droit et passion du droit sous la 5è République / Jean Carbonnier 340.1 Philosophie du droit : La pensée juridique avant et après le Code civil / Paul Dubouchet 340.1 Le droit naturel /Alain Sériaux 340.1 Introduction aux droits anglais et américain / Roland Sérassi 340.1 Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie du droit / Arnaud, André-Jean 340.1 Introduction générale au droit / Terré, François 340.1 Les principes philosophiques du droit politique moderne / Goyard-Fabre, Simone 340.1 Qu’est-ce qu’une règle de droit ? / Béchillon, Denys de 340.1 Théorie générale du droit et de l’Etat - La doctrine du droit naturel et le positivisme juridique / Kelsen, Hans 340.1 Le privé et le public / Archives de philosophie du droit 340.1 Les mots de la loi / Molfessis, Nicolas (dir.) ; Terré, François (préf.) 340.1 L’esprit sociologique des lois : Essai de sociologie politique du droit / 340.1 Dire la norme : droit, politique et énonciation / Lenoble, Jacques ; Berten, 340.11 Libertés, pluralisme et droit, une approche historique / Van Goethem, Herman ; Waelkens, Laurent ; Breugelmans, Koen 340.11 ;348 La loi / Bécane, Jean-Claude ; Couderc, Michel 340.2 La saisine du juge constitutionnel : aspects de droit comparé / Delpérée, Francis (dir.) ; Foucher, Pierre (dir.) ; al. 340.2 La mise en danger : un concept fondateur d’un principe général de responsabilité : analyse de droit comparé / Schamps, Geneviève ; Dalcq, 340.4 Economie du droit /Thierry Kirat 340.4 Introduction au Droit Soviétique / Koudriavtsev V. (dir.) ; Kroutogolov M.(dir.) ; Toumanov V.(dir.) 340.5 Droit et Démocratie : entre faits et normes / Jürgen Habemas ; Rainer 340.5 Principe de souveraineté et conflits de juridictions : 340.9 Droit international privé / Bernard Audit ; 341 Droit international public / Combacau, Jean ; Sur, Serge 341 Relations internationales / Gounelle, Max 341 Droit international public / Patrick dailleier, Alain Perllet 341.02 Philosophie du droit international : L’impossible capture 341.02 Les échecs du droit international / Pierre-Marie martin 341.02 L’ordre juridique international entre tradition et innovation : 341.02 Histoire du droit international public / Legohérel, Henri 341.02 Grands textes de droit international public / Dupuy, Pierre-Marie 341.02 La Cour des comptes européenne / De Crouy-Chanel, Imre ; Perron, Christophe 341.02 La télévision par satellite : aspects juridiques internationaux / Achilleas, Philippe ; Stern, Brigitte (Av.-pr.) ; Courteix, Simone (Préf.) ; Centre de Droit International de Paris I 341.02 Les échecs du droit international / Martin, Pierre-Marie 341.026 Introduction au droit des traités / Paul Reuter 341.04 Institutions internationales / Charpentier, Jean 341.04 Les immunités des Etats en droit international / Pingel-Lenuzza, Isabelle ; Carreau, Dominique (préf.) 341.065 L’Entreprise et le droit / Jean-Philippe Robé 341.087 L’organisation mondiale du commerce : droit institutionnel et substantiel / Flory, Thiébaut 341.01 Introduction au droit des relations internationales / Pierrick Le Jeune 341.2 Convention de Lomé IV / ACP-CEE 341.2 Quatrième convention ACP-CEE : signée à Lome le 15 décembre 1989 et documents connexes / Conseil des ministre ACP-CEE. Bruxelles 341.2 Des compétences d’attribution au domaine de la loi : étude sur les fondements juridiques de l’action administrative en droit communautaire / Triantafyllou, Dimitris ; Jacqué, J.P. (Préf.) 341.2 Le nouveau droit européen des contrats internationaux / Kassis, Antoine 341.2 La responsabilité des organisations internationales dans les ordres juridiques internes et en droit des gens / Klein, Pierre ; Salmon, Jean (préf.) 341.21 L’ONU / Bertrand, Maurice 341.23 Nous les peuples. Le rôle des Nations Unies au XXIe siècle / Annan, Kofi A. ; Organisation des Nations Unies 341.23 L’ONU, pour quoi faire ? / Lewin, André 341.23 Renewing the United Nations System / Childers, Erskine ; Urquhart, Brian ; 341.23 L’organisation des Nations Unies / Charles Chaumont, Frédérique Lafay 341.24 Rôle normatif de la FAO : Une étude pour les membres et les partenaires / ; Organisation des Nations Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture 341.24 Grands textes de droit de l’Union européenne:Traités-Droit dérivé- Jurisprudence / Dubouis, Louis ; Gueydan, Claude 341.24 L’Organisation Internationale du Travail (OIT) / Bartolomei, Hector G. ; Euzéby, Alain 341.24 Droit de la communauté européenne / Verhoeven, Joe 341.24 A World in need of Leadership : Tomorrow’s United Nations / Urquhart, Brian ; Childers, Erskine 341.24 Report of World Food Summit : 13-17 Novembre 1996, Part one / FAO 341.24 Le droit de l’Union européenne / Rideau, Joël 341.242 Constitutions nationales et construction communautaire : essai d’approche comparative sur certains aspects constitutionnels nationaux de l’intégration européenne / de Berranger, Thibaut ; Boulouis, Jean (Préf.) 341.242 Droit institutionnel de l’Union et des Communautés européennes / Rideau, Joël 341.242 Dictionnaire juridique de l’Union européenne / Denis, Jacques 341.242 L’union européenne / Cartou, Louis et al. 341.242 L’Union européenne et les Communautés européennes : le système institutionnel / Manin, Philippe (éd.) ; Couadou, Cyrille (éd.) 341.242 Les communautés européennes : L’Union européenne : Droit institutionnel / Manin, Philippe 341.242 Questions sur le droit européen / Grewe, Constance (dir.) 341.242 Introduction au droit de l’Union européenne / Jacqueline Dutheil de la Rochère 341.249 Relations Internationales Africaines / Pierre-François Gonidec 341.249 L’O.U.A. à l’aube du XXIè siècle : Bilan, diagnostic 341.249 L’OUA trente ans après : L’unité africaine à l’épreuve / Gonidec, Pierre François 341.249 The New African Initiative and the African Union : A preliminary Assessment and Documentation / Melber, Henning 341.4 La protection internationale de la faune et de la flore sauvage / Beer-Gabel, Josette ; Labat, Bernard ; De Klemm, Cyrille (préf.) 341.4 La compétence internationale de l’état en matière de droit privé : droit international public et droit international privé / de Vareilles Sommières, 341.4 La terre, l’eau et le droit en Afrique, à Madagascar et à l’île Maurice / Conac, Françoise ; Conac, Gérard ; Diop, Sérigne (préf.) 341.46 Le droit aérien / Grard, Loïc 341.48 Droit international privé / Loussouarn, Yvon ; Bourel, Pierre 341.48 Code judiciaire : principales conventions internationales en matière de procédure civile et dispositions de droit judiciaire contenues dans des textes particuliers : textes en vigueur au 1er mai 1998 / Kohl, Alphonse 341.48 International Conventions on Protection of Humanity and Environment / 341.481 Droits de l’homme et libertés fondamentales / Robert, Jacques ; Duffar, Jean 341.481 Les droits de l’homme / Wachsmann, Patrick 341.481 La charte internationale des droits de l’ homme : Déclaration universelle des droits de l’homme, Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, Pacte international relatif aux droiuts civils et politiques, et protocole facultatif / New York. Nations Unies 341.481 La Cour européenne des droits de l’homme / Marguénaud, Jean-Pierre ; 341.481 La Convention européenne des Droits de l’Homme / Conseil de l’Europe 341.481 Les effets des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme : Contribution à une approche pluraliste du droit européen des droits de l’homme / Lambert, Elisabeth ; Cohen-Jonathan (av.-pr.) 341.481 Unité et diversité : notions autonomes et marge d’appréciation des Etats dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme / Kastanas, Elias ; Matscher, Franz (av.pr.) ; Malinverni, Giorgio (préf.) 341.481 Droits intangibles et états d’exception = Non-derogable rights and states of emergency / Prémont, Daniel ; Stenersen, Christian ; Oseredczuk, Isabelle ; 341.481 Tradition et modernité dans la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples : étude du contenu normatif de la Charte et de son apport à la théorie du droit international des droits de l’homme / Matringe, Jean ; Cohen- 341.481 Burundi, sans une action immédiate, les massacres continueront / Amnisty international 341.481 Human Rights : Major International Instruments : Status as at 31 May 2001 341.481 Convention européenne des droits de l’homme et 341.481 La convention européenne des droits de l’homme : Commentaire article 341.481 L’interprétation de la convention européenne des droits de l’homme /Frédéric Sudre (dir.) 341.481 Droit européen des droits de l’homme et évolution du droit de la famille /François Renucci 341.481 Internationalisation des droits de l’homme et évolution 341.481 Les droits de l’homme / Patrick Wachslann 341.481 les défenseurs des droits de l’homme en première ligne : 341.481 Les droits de l’homme / Emmanuelle Duverger 341.481 Convention européenne des droits de l’homme telle 341.481 Les droits de la femme des origines à nos jours / Ney 341.482 Guide pratique de la nationalité française : le droit 341.5 Affaire des activités armées sur le territoire du Congo (République Démocratique du Congo c. Burundi) : Mémoire de la République du Burundi / Cour Internationale de Justice 341.5 Message de sa sainteté le Pape Jean-Paul II pour la célébration de la Journée Mondiale de la Paix du 1er Janvier 1999 / Paulus, Joannes 341.552 La Cour de justice des Communautés européennes / Mouton, Jean-Denis ; Soulard, Christophe 341.552 La Cour de justice des Communautés européennes / Dehousse, Renaud 341.58 L’embargo / Association Européenne pour le Droit Bancaire et Financier 341.58 Responding to crisis in the African Great Lakes / Evans, Glynne ; 341.6 Le droit international humanitaire / Buirette, Patricia 341.64 Les origines de la neutralité suédoise / Wahlbäck, Krister 341.65 Soldats sans armes : la captivité de guerre : une approche culturelle / Cochet, François 341.67 Le droit d’ingérence : Mutation de l’ordre international / 341.67 Les procédures internationales d’établissement des faits dans la mise en oeuvre du droit international humanitaire / Vité, Sylvain 341.67 Sauve qui veut ? Le droit international face aux crises humanitaires / Paye, Olivier ; Eismann, Pierre Michel (Préf.) 341.67 Dictionnaire pratique du droit humanitaire / Bouchet-Saulnier, Françoise 341.68 Servir la paix : éthique et responsabilité / France. Ministère de la Défense 341.7 Institutions économiques internationales : la mondialisation économiques et ses limites / Bélanger, Michel 341.72 Le Monde de l’OSCE : Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe : Des chiffres pour mieux connaître / Floch, Jacques 341.72 La France et la sécurité en Afrique subsaharienne / Dumoulin, André 341.75 La renégociation multilatérale des dettes : le club de Paris au regard du droit international / Holmgren, Christina ; Abi-Saab, Georges (préf.) 341.75 Droit du commerce international / Chatillon, Stéphane 341.75 Internatinal Economic Law : Basic Documents / Kunig, Philip (ed.) ; Lau, Niels (ed.) ; Meng, Werner (ed.) 341.75 Conclusions des travaux de la 10ème session ordinaire 341.75 Droit international des affaires : Le contrat international / Karim Medjad 341.76 Halte à la mondialisation de la pauvreté : Reconnaître les droits 341.77 Droit pénal international / Huet, André ; Koering-Joulin, Renée 341.77 Dictionnaire de droit international pénal : Termes choisis 341.77.1 Mafias du monde : organisations criminelles transnationales : actualités et Perspectives / Cretin, Thierry 341.77 Le tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie / Lescure, Karine ; Stern, Brigitte (av.-pr.) ; Zacklin, Ralph (préf.) 341.77 La justice pénale internationale / Fontanaud, Daniel 341.77 Le principe de responsabilité fondement de la démocratie : Petite promenade dans les allées du Jardin des délices démocratiques / Bidégaray, Christian 341.77 La responsabilité pénale du président français : Réponses à deux questions : 341.78 La coopération juridique internationale / Association pour une fondation nationale des études de droit ; Institut français des sciences administratives ; 342 Les sources constitutionnelles du droit administratif : Introduction au droit public / Stirn, Bernard ; Vedel, Georges (préf.) 342 Conseil constitutionnel et service public / Espuglas, Pierre ; Vedel, Georges (préf.) 342 Contentieux constitutionnel / Turpin, Dominique 342 Droit constitutionnel / Zoller, Elisabeth 342 Droit constitutionnel / Portelli, Hugues 342 Droit constitutionnel / Foucher, Pierre 342 Droit constitutionnel et institutions politiques / Gicquel, Jean 342 Droit public 1 : théorie générale de l’Etat et droit constitutionnel, droit administratif / Moreau, Jacques (dir.) 342 Institutions politiques et droit constitutionnel / Ardant, Philippe 342 Droit constitutionnel et institutions politiques / Ardant, Philippe 342 Justice et pouvoirs 342 Le droit public / Demichel, André ; Lalumière, Pierre 342 Droit public économique / Mescheriakoff, Alain-Serge 342 La justice constitutionnelle en Europe / Rousseau, Dominique 342 La justice constitutionnelle dans le monde / Fromont, Michel 342 Le Conseil constitutionnel / Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l’interieur. France 342 Le pouvoir du conseil constitutionnel : essai d’analyse stratégique / Meunier, Jacques ; Troper, Michel (préf.) 342 Libertés et droits fondamentaux dans les constitutions des Etats ayant le français en partage / Morin, Jacques-Yves ; AUPELF-UREF 342 Die verfassungsrechtliche Stellung der Verwaltung in Frankreich und in der Bundesrepublik Deutschland = Le statut constitutionnel de l’administration en France et en République Fédérale d’Allemagne / Burmeister , Joachim 342 Le principe d’égalité en droit public / Pellissier, Gilles 342 La Ve République / Debbasch, Charles ; Bourdon, J. ; Pontier, J.M. ; Ricci, 342 Introduction au droit des services publics / Guglielmi, Gilles-J 342 Droit constitutionnel : Institutions et régimes politiques / Chalvidan, Pierre-Henri 342 Théorie et pratique du pouvoir constituant / Claude Klein 342 Droit constitutionnel / Francis Hamon, Michel Tropez, 342 Droit constitutionnel et science politique : théorie générale 342.2 Code constitutionnel / Delpérée, Francis ; Renders, David 342.2 Constitution 1992 / République Socialiste de Vietnam 342.02 Constitution de la République du Congo / République Du Congo 342.02 Constitution de la République Gabonaise / République Gabonaise 342.02 Constitution du 26 décembre 1992 / République du Niger 342.02 Les constitutions françaises / Le Cour Grand-Maison, Olivier 342.02 La constitution de la République française : textes et révisions / Avril, Pierre 342.02 The Constitution of the Republic of South Africa 342.02 Constitutia României = La Constitution de la Roumanie / République de la Roumanie 342.02 Constitution de la République de Madagascar / République de Madagascar 342.02 Ibwirizwa Nshingiro rya Repubulika y’Uburundi = Constitution de la République du Burundi / République du Burundi 342.02 Dictionnaire de droit constitutionnel / Villiers, Michel de 342.02 Dictionnaire constitutionnel / Duhamel, Olivier (éd.) ; Mény, Yves (éd.) 342.02 Droit du contentieux constitutionnel / Rousseau, Dominique ; Vedel, Georges (Préf.) 342.02 La Constitution de la IVème République / République Togolaise 342.02 La révision de la constitution sous la 5e République / Branchet, Bernard ; 342.02 Le conseil constitutionnel / Roussillon, Henry 342.02 Les Constitutions africaines. 1 : Algérie, Bénin, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, Comores, Congo, Côte d’Ivoire, Djibouti, Egypte, Gabon, Guinée, Madagascar / de Gaudusson, Jean du Bois ; Conac, Gérard ; Desouches, Christine 342.02 Les Constitutions africaines. 2 : Mali, Maroc, Maurice, Mauritanie, Niger, République centrafricaine, République démocratique du Congo, Rwanda, Sénégal, Tchad, Togo, Tunisie / de Gaudusson, Jean du Bois ; Conac, Gérard ; Desouches, Christine 342.02 Les Constitutions des Etats de l’Union européenne / Grewe, Constance ; Oberdorff, Henri 342.02 Les conventions de la Constitution : Normes non écrites du droit politique / Avril, Pierre 342.02 Les lois constitutionnelles de la Finlande. Le réglement du parlement / ; Parlement de Finlande 342.02 Constitution de la République du Sénégal avec un Index Alphabétique des mots-clés / Nzouankeu, Jacques Mariel 342.02 La Constitution belge / Chambre des Représentants de Belgique 342.02 Les constitutions de la France / Debbasch, Charles ; Pontier, Jean-Marie 342.02 Lexique constitutionnel / Goulet, Cyrille 342.02 Lois organiques de la Suède : Constitution, Règlement du Riksdag, Loi de succession au Trône, Loi sur la liberté de la presse / Peterson, Thage G. (préf.) 342.02 Constitution du 17 Décembre 1962 et textes organiques / Rey, Jean-Charles 342.02 Textes de droit constitutionnel (droit et IEP) / Pactet, Pierre 342.02 Constitutions et document politiques / Duverger, Maurice 342.02 Le système constitutionnel de la Belgique / Delpérée, Francis ; Depré, 342.02 Textes constitutionnels étrangers / Rials, Stéphane ; Baranger, Denis 342.02 Les grands textes de la pratique constitutionnelle de la Ve République / Maus, Didier ; Viallet, Martine (av.pr.) 342.02 Le droit d’amendement et la constitution sous la cinquième République / Baufumé, Bruno ; Pactet, Pierre (préf.) 342.02 Documentation de textes de base de la démocratie en République fédérale d’Allemagne / Office de Presse et d’Information du Gouvernement fédéral 342.02 Code constitutionnel : textes en vigueur au 1er mars 1998 / Delpérée, Francis 342.04 Textes de lois : Loi sur la cour constitutionnelle fédérale / INTER 342.04 Institutions politiques. Droit constitutionnel / Pierre Packet ; 342.04 Droit constitutionnel / Turpin, Dominique 342.04 Compétences et organisation des Cours constitutionnelles et institutions équivalentes ayant en partage l’usage du français / ACCPUF 342.05 Les droits de la défense devant les parlements exerçant des prérogatives juridictionnelles : actes du séminaire organisé à Bruxelles, octobre 1997 / Erdman, Fred ; Cot, Jean-Pierre et al. 342.05 Droit parlementaire / Avril, Pierre ; Gicquel, Jean 342.05 Droit parlementaire / Guchet, Yves 342.05 Le droit d’enquête parlementaire / Lagasse, Nicolas ; Baeselen, Xavier 342.05 Loi sur les partis politiques / INTER NATIONES 342.05 Les sources du droit parlementaire sous la Ve République / Laflandre, Michel ; Cadart, Jacques (préf.) 342.05 Loi sur l’organisation et le fonctionnement de la Cour des comptes / Le Parlement de la Roumanie 342.06 Droit administratif / Serge Velly 342.06 Droit administratif / Jean – François Lachaume 342.06 Droit administratif / Jean Claude venezia, Yves Grandemet 342.06 Institutions politiques et droit constitutionnel / Gelard, Patrice ; Meunier, Jacques 342.06 Institutions et droit administratifs 2 : L’action et le contrôle de l’administration / Debbasch, Charles 342.06 La Cour de justice de la République / Mathieu, Bertrand ; Renoux, Thierry S. ; Roux, André 342.06 La responsabilité de l’administration / Darcy, Gilles 342.06 Le commissaire du gouvernement près le Conseil d’Etat / Rainaud, Nicolas ; Cristini, René (préf.) 342.06 Administration et droit / Burdeau, François 342.06 Droit administratif et administration / Petit, Jacques (dir.) 342.06 Les conseils économiques et sociaux / Bodineau, Pierre 342.06 Contentieux administratif : annexes : textes fondamentaux / Leroy, Michel ; Bruxelles : Bruylant , 1996 342.06 Contentieux administratif : mise à jour 1997 / Leroy, Michel 342.06 Dictionnaire de droit administratif / Van Lang, Agathe ; Gondouin, Geneviève ; Inserguet-Brisset, Véronique 342.06 Droit administratif / Rivero, Jean ; Waline, Jean 342.06 Droit administratif général 1 / Chapus, René 342.06 Droit administratif général 2 / Chapus, René 342.06 Droit public 2 : Droit administratif / Moreau, Jacques (dir.) 342.06 Droit de la fonction publique des Etats d’Afrique francophone / Breton, Jean-Marie ; AUPELF-UREF 342.06 Droit du contentieux administratif / Chapus, René 342.06 Les fonctions publiques dans l’Europe des douze / Bodiguel, Jean-Luc ; 342.06 Les recours administratifs en droit public français : contribution à l’étude du contentieux administratif non juridictionnel / Brisson, Jean-François ; Pacteau, Bernard (préf.) 342.06 Droit administratif / Forges, Jean-Michel de 342.06 ENA, miroir d’une nation : Les collages qui font un Etat / Legendre, Pierre 342.06 L’expertise dans le contentieux administratif : contribution à l’étude comparative de l’expertise en contentieux administratif et en procédure civile / Pastorel, Jean-Paul ; Goyard, Claude (préf.) 342.06 Staats- und Verwaltungs- organisation : Behörden- Amts- bezeichnungen / ; Institut International de Terminologie Juridique et Administrative 342.06 Traité de droit administratif. 1 : Droit administratif général : L’organisation administrative, la juridiction administrative, les actes et l’objet de l’action administrative, la responsabilité de l’administration / De Laubadère, André ; 342.06 Traité de droit administratif. 3 / De Laubadère, André ; Venezia, Jean-Claude 342.06 Verwaltungsrecht und VerwaltungsprozeBrecht / Institut International de Terminologie Juridique et Administrative 342.06 Institutions administratives / Gohin, Olivier 342.06 Organisation constitutionnelle et administrative de la France : Concours administratifs catégorie B / Georges, Philippe 342.07 Code électoral commenté / Adda, Joëlle 342.07 Le Conseil constitutionnel, juge électoral / Camby, Jean-Pierre 342.07 Loi électorale fédérale / INTER NATIONES 342.07 Les droits politiques : Libertés et droits fondamentaux / Denquin, Jean-Marie 342.07 La vie politique : Financement et contrôle / République Française. Secrétariat Général du Gouvernement 342.07 Zatu n° AN-VIII 0020/FP/PRES Portant code électoral 342.07 Code électoral / République du Sénégal. Ministère de l’Intérieur 342.08 Le droit des religions en France /Alain Boyer 342.08 La prison et les droits de l’homme / Pédron, Pierre ; Soyer, Jean-Claude (préf.) 342.08 Le régime juridique des droits et libertés : Libertés et droits fondamentaux / Heymann-Doat, Arlette 342.08 Libertés publiques / Leclercq, Claude 342.08 Les libertés publiques / Tronquoy, Philippe (dir.) 342.08 ;346.01 L’interconnexion des fichiers administratifs / France. Sénat 342.08 ;346.01 La protection des données personnelles / France. Sénat 342.085 Lois sur la presse / INTER NATIONES 342.085 Das Recht des öffentlichen Dienstes : Handbuch der Internationalen Rechts- 342.09 Principe de subsidiarité et administration locale / Baudin-Cullière, Frédéric 342.09 Contentieux administratif / Leroy, Michel ; Martens, Paul (Préf.) 342.09 Le système juridique communautaire / Deny Simon 342.01 Cours de droit administratif / Knapp, Blaise 342.2 Code constitutionnel / Delpérée, Francis ; Renders, David 342.4 Droits constitutionnels européens / Grewe, Constance ; Ruiz Fabri, Hélène ; 342.42 Le droit anglais / David, René ; Blanc-Jouvan, Xavier 342.44 Le droit constitutionnel de la Vè république / Lavroff, D. Georges 342.44 Le droit administratif français / Braibant, Guy ; Stirn, Bernard 342.44 Droit constitutionnel 1 : Le pouvoir politique en France / Duhamel, Olivier 342.44 Les grands avis du Conseil d’Etat 1997 / Gaudemet, Yves ; Stirn, Bernard ; Dal Farra, Thierry ; Rolin, Frédéric 342.8 Les libertés publiques / Jean Morange 343 La cour des comptes / Pellet, Rémy 343.02 Traité de droit administratif. 2 : Les domaines administratifs, l’expropriation, 343.03 Droit budgétaire : budget de l’Etat, budgets locaux, budget de la Sécurité 343.03 L’exécution de la loi de finances / Orsoni, Gilbert 343.03 Fiscalité, développement et mondialisation / Gastellu, Jean-Marc (dir.) ; Moisseron, Jean-Yves (dir.) ; Pourcet, Guy (dir.) 343.03 Les finances publiques / Baziadoly, Sophie 343.03 Finances publiques : Finances communautaires, nationales, sociales et locales / Douat, Etienne 343.04 Les limites constitutionnelles du pouvoir fiscal / Willemart, Elisabeth ; Verdussen, Marc (Préf.) ; Delpérée, Francis (Dir.) ; Centre d’Etudes Constitutionnelles et Administratives 343.04 Précis de fiscalité / Sauvageot G. 343.04 QCM de finances publiques / Barilari, André 343.04 Contrôle fiscal : Droit et pratique / Thierry Lambert 343.04 Droit Fiscal : Cours et Application / Guillaume Blin 343.04 Droit fiscal des affaires / Arnaud Bissy 343.04 Propriété littéraire et artistique /Pierre –Yves Gautier 343.07 Droit des affaires : commerçants, concurrence ; distribution /Jean – Bernard Blaise 343.07 Droit public économique / Jean-philippe Colson 343.07 Droit public économique / Kerninon, Jean 343.07 L’administration de l’économie / Orsoni, Gilbert 343.07 La Constitution de la République Fédérale d’Allemagne : Essais sur les Droits Fondamentaux et les Principes de la Loi fondamentale avec une 343.08 Eléments de droit commercial / De Wolf, Michel 343.08 Droit commercial : actes de commerce, commerçants, fonds de commerce / 343.08 Initiation aux marchés publics / Batselé, Didier ; Flamme, Philippe ; Quertainmont, Philippe 343.08 German Commercial Code / Peltzer, Martin ; Doyle, Jonathan J. ; Allen, Marie-Thérèse 343.08 Code de commerce / Chaput, Yves 343.08 Lois sur la concurrence / INTER NATIONES 343.08 ;346.07 Traité de droit commercial. 2 : Effets de commerce - Banque et Bourse, Contrats commerciaux, Procédures collectives / Ripert, Georges ; Roblot, René ; Delebecque, Philippe ; Germain, Michel 343.087 L’ OMC et les pays en développement / Bérengère Taxil 343.087 Traité de l’arbitrage commercial international / Fouchard, Philippe ; Gaillard, Emmanuel ; Goldman, Berthold 343.087 ;382 Droit et pratique de l’arbitrage commercial international / Redfern, Alan ; 343.97 Liberté de l’air : la grande illusion ? Evolution et révolution du droit des transports aériens / Naveau, Jacques 343.099 Droit de la communication / Emmanuel Derieux 343.89 Acte final reprenant les résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d’Uruguay 343.099 Libertés, droits et réseaux dans la société de l’information : aspects juridique, technologique, organisationnel et social / Doutrelepont, Carine 344 Le droit social / Ngaringam, Ndolengar ; CEFOD 344.01 Pratique de droit du travail / Gabriel Guery 344.01 Droit syndical / Marie-françoise , 344.01 Le droit du travail en Afrique francophone / Lemesle, RaymondAUPELF-UREF 344.01 Labour and Industrial Relations in Germany / Weiss, Manfred 344.01 Le droit du travail / Despax, Michel 344.01 Le droit du travail / Bonnechère, Michèle 344.01 Code du travail / Favennec-Héry, Françoise 344.01 Droit du travail / Lyon-Caen, Gérard ; Pélissier, Jean ; Supiot, Alain 344.02 Le droit de la relative en France / Laurence 344.02 Le travail et la sécurité sociale en République fédérale d’Allemagne / Burchardt, André 344.03 Recueil francophone des textes internationaux en droit de l’environnement CD-ROM / AUPELF-UREF 344.03 Recueil francophone des textes internationaux en droit de l’environnement M 344.04 La responsabilité infirmière / Gilles Devers 344.04 Droit de l’environnement en Afrique / Maurice Kamto 344.04 Recueil francophone des textes internationaux en droit de 344.04 La conférence de Cotonou, élimination des barrières juridiques et Reproductive en Afrique francophone : Bénin, mars 1997 / fédération 344.04 La conférence de Cotonou, élimination des barrières juridiques et Reproductive en Afrique francophone : Bénin, mars 1997 / fédération Internationale pour la planification familiale. 344.04 Rapport d’atelier sur la législation en matière de la santé reproduction en Afrique de Ouest / Action Mondiale des parlementaires 344.04 Le droit des comités d ‘éthique / Christian Byk, Gérard 344.04 Le droit de la santé / Jean Michel Forges 344.04 Santé, marché droit de l’homme / Laïc 344.04 Elimination des barrières juridiques à la santé sexuelle et reproductive en Afrique Francophone / Fédération Internationale pour la Planification Familiale 344.04 Guide pratique à l’intention du législateur sur le VIH/SIDA, la législation et les droits de l’homme : Mesures de lutte contre les effets dévastateurs du VIH/SIDA sur les plans humain, économique et social / UIP ; ONUSIDA 344.04 La législation en matière de Santé de la Reproduction en Afrique de l’Ouest : 344.04 Santé, marché, droits de l’homme / Cadiet, Loïc ; Labrusse-Riou, Catherine ; De Lamberterie, Isabelle 344.04 Droit de l’environnement en Afrique / Kamto, Maurice ; AUPELF-UREF 344.04 Charte de l’IPPF sur les droits en matière de sexualité et de reproduction / 344.05 L’ordre public / Polin, Raymond (dir.) 344.44 La protection sociale en France : les notices / Montalembert, Marc de (dir.) 345 A quoi sert la justice pénale ? / Dayez, Bruno ; Lallemand, Roger (préf.) ; 345 Code penal : Textes au 1er Novembre 1999 / Beernaert, Marie-Aude ; Tulkens, Françoise ; Vandermeersch, Damien 345 Droit pénal / Barberger, Cécile 345 Droit pénal général / Robert, Jacques-Henri 345 Droit pénal général / Stéfani, Gaston ; Levasseur, Georges ; Bouloc, 345 Le droit pénal / Larguier, Jean 345 Le nouveau droit pénal.1 : droit pénal général / Desportes, Frédéric ; Le Gunehec, Francis 345.04 Obligations. 1 : Responsabilité délictuelle / Starck, Boris ; Roland, Henri ; Boyer, Laurent 345.04 La responsabilité pénale des hommes politiques / Bigaut, Christian 345.04 La responsabilité administrative / Moreau, Jacques 345.04 La responsabilité pénale des agents publics en cas d’infractions non intentionnelles : étude adoptée par l’Assemblée générale du Conseil d’Etat le 9 mai 1996 / Conseil d’Etat 345.04 La responsabilité pénale des élus locaux / Sophie Canados – 345.05 Le juge d’instruction : théorie et pratique de la procédure / Chambon, Pierre 345.05 Procédure pénale / Stéfani, Gaston ; Levasseur, Georges ; Bouloc, Bernard 345.05 Droit pénal et procédure pénale / Jean – Claude de Soyer 345.05 La responsabilité pénale des ministres fédéraux, communautaires et régionaux / Delpérée, Francis (Dir.) ; Verdussen, Marc (Dir.) ; Langendries, 345.06 Droit des obligations : la preuve / Mougenot, Raymond 345.06 La défense pénale : techniques de l’argumentation et de l’art oratoire / Traversi, Alessandro 345.07 Rwanda. Le cours perturbé de la justice / Amnesty International 345.485 The Swedish Penal Code / National Council for Crime Prevention Sweden. 346 L’endettement et le droit privé / Sophie Gjidara , Alain Ghozi (Préf.) 346 Code civil / Henry, Xavier ; Jacob, François ; al. 346 Code civil : textes en vigueur au 1er mai 1998 / Denis, Philippe 346 Droit civil. 4 : Régimes matrimoniaux, successions, libéralités / Mazeaud, Henri ; Leveneur, Laurent 346 Leçons de droit civil : Introduction à l’étude du droit / Chabas, François 346.01 Leçons de droit civil / François Chabres, 346.01 Droit civil : Introduction, les personnes, les biens / Cornu, Gérard ; Paris : Montchrestien , 1999 346.01 Droit civil : les personnes, la famille, les incapacités / Terré, François ; Fenouillet, Dominique 346.01 Leçons de droit civil. 1 : La famille : Mariage, filiation, autorité parentale, divorce et séparation de corps / Mazeaud, Henri ; Mazeaud, Léon ; 346.01 Droit civil : régimes matrimoniaux / Colomer, André 346.01 Droit civil : les obligations / Bénabent, Alain 346.015 La Famille / Claude Colombet 346.015 Droit de la famille Burkinabé / Le code et ses pratiques à Ouagadougou 346.015 Droit civil : La famille, l’enfant, le couple / Jean Carbonnier 346.015 Droit civil : les obligations / François 346.015 Droit civil : la famille / Cornu, Gérard 346.015 Traité de droit civil. La famille. 1 : Fondation et vie de la famille / Hauser, Jean ; Huet-Weiller, Daniele ; Ghestin, Jacques (dir.) 346.016 Les régimes matrimoniaux 1 : les droits et devoirs des époux / Raucent, Léon ; Leleu, Yves-Henri ; Beguin, E. (Collab.) ; al. 346.016 Droit civil : les régimes matrimoniaux / Cabrillac, Rémy 346.02 Droit civil. 3 : Les obligations, le contrat / Larroumet, Christian ; 346.02 Le nom, objet d’un contrat / Loiseau, Grégoire ; Ghestin, Jacques (préf.) ; 346.02 Le contrat / Aubert, Jean-Luc 346.02 Traité de droit civil. Les effets du contrat / Ghestin, Jacques ; Jamin, Christophe ; Billiau, Marc 346.02 Traité de droit civil. Les principaux contrats spéciaux / Huet, Jérôme ; Ghestin, Jacques (dir.) 346.02 Traité de droit civil. Introduction à la responsabilité / Viney,Geneviève ; Ghestin, Jacques (dir.) 346.02 Les principes de la responsabilité civile / Jourdain, Patrice 346.02 Droit civil : les obligations / Terré, François ; Simler, Philippe ; Lequette, Yves 346.02 Droit du travail et responsabilité civile / Radé, Christophe ; Hauser, Jean 346.02 ; 346.07 La signature électronique / France. Sénat 346.02 ; 344.01 Droit du travail et responsabilité civile / Radé, Christophe ; Hauser, Jean (préf.) 346.048 Droit d’auteur / INTER NATIONES 346.05 Droit civil : les successions, les libéralités / Terré, François ; Lequette, Yves 346.05 Droit civil : successions / Grimaldi, Michel 346.06 Guide juridique des associations / Claude Sogno 346.065 Introduction au droit de l’entreprise 346.065 Politique juridique de l’entreprise / 346.065 German law Pertaining to Companies with Limited Liability / Peltzer, Martin ; Brooks, Jermyn P. ; Hopcroft, Terry 346.07 Traité de droit commercial / G Ripert, 346.07 Droits des affaires /Didier Guével 346.07 Droit des affaires / Yves Guyon 346.07 Droit civil : les contacts spéciaux civils et commerciaux / 346.07 Droit civil : les contrats spéciaux. civils et commerciaux / Bénabent, Alain 347 Justice et société / Luigi bagolini, 347 Justice et double degré de juridiction / Bolard, Georges ; Durfort, Sylvie ; al. 347 Justice après de graves violations des droits de l’homme : Le choix entre l’amnistie, la commission de la vérité et les poursuites pénales / Huyse, Luc 347 Code de procédure civile 2000 / Cadiet, Loïc 347 La justice administrative / Lochak, Danièle 347 Le notaire, le juge et l’avocat : heurs et malheurs du notaire commis / Van Compernolle, Jacques (dir.) ; Ledoux, Jean-Luc (dir.) 347 Code d’audience : code judiciaire à jour au 15 mars 1999, enrichi de nombreuses annexes / Lamberts, Claude (dir.) 347 Les fictions juridiques : contribution à l’analyse de l’acte juridique / Wicker, Guillaume ; Amiel-Donat, Jacqueline (préf.) 347 Institutions judiciaires / Perrot, Roger 347 La juridiction administrative spécialisée / Degoffe, Michel ; Richer, Laurent 347 Tribunaux administratifs et Cours administratives d’appel / Chiaverini, Philippe ; Mardesson, Denis 347 La cassation en matière civile 1997 / Boré, Jacques ; Raynaud, Pierre (préf.) 347 Procédure civile / Vincent, Jean ; Guinchard, Serge 347 Le Conseil supérieur de la justice / Verdussen, Marc (Dir.) ; Bosly, Henry-D ; 347.01 La justice : l’obligation impossible / 347.01 Le droit au silence et la détention provisoire : actes de la journée d’étude du 18 septembre 1996, organisée à Paris par les Instituts des droits de l’homme des barreaux de Paris et de Bruxelles / Bouloc, Bernard ; de Beco, Réginald ; Legros, Pierre 347.01 Les droits fondamentaux dans le procès civil : Libertés et droits fondamentaux / Beignier, Bernard 347.01 Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l’organisation judiciaire, voie d’exécution 347.01 L’administration devant le juge judiciaire / Petit, Serge 347.01 Les tribunaux au service des citoyens / Quirini, Pierre de 347.01 Loi allemande sur le statut de la magistrature / INTER NATIONES 347.16 Le notaire français et le notaire suisse face à l’Europe / Colin, Thierry ; 347.01 Science des légistes, savoir des juristes / Atias, Christian ; Université de 347.02 Innovation et gestion dans l’institution judiciaire / Ackermann, Werner ; Bastard, Benoit 347.02 La responsabilité des gens de justice / Cadiet, Loïc (dir.) ; Guinchard, Serge (dir.) 347.04 Code de procédure pénale : code de justice militaire/ 347.04 Code de procédure pénale : code de justice militaire / Pradel, Jean ; Casorla, Francis 347.05 L’Enquête judiciaire au cours de sa phase policière / 347.05 Législation roumaine : Loi sur l’organisation judiciaire / Parlement de la Roumanie 347.05 Le temps dans la procédure / Coulon, Jean-Marie (dir.) ; Frison-Roche, 347.05 Les grands systèmes de politique criminelle / Delmas-Marty, Mireille 347.05 L’administration devant le juge judiciaire / Petit, Serge 347.07 Fonction de juger et droits fondamentaux : transformation du contrôle juridictionnel dans les ordres juridiques américain et européen / De Schutter, Olivier 347.07 Le tribunal au terrain : Les problèmes d’exécution des 347.09 Le tribunal des conflits / Petit, Serge 347.09 Droit public : la cour d’arbitrage / Delpérée, Francis ; Rasson-Roland, Anne 347.675 Burundi. Neglecting justice in making Peace / Human Rights Watch 347.675 Burundi. La justice doit faire partie du processus de paix / Human Rights Watch 347.675 Codes et lois du Rwanda (4 vol.) / Reyntjens, Filip ; Gorus, Jan ; Rwanda. 348 La codification / Beignier, Bernard ; Blouin, Marie-Michèle ; Braibant, Guy ; Faculté de droit de Toulouse. Institut d’études judiciaires 348 Code administratif 348 Code des sociétés 1999 / Pasqualini, François 348 Code des sociétés / Le Cannu, Paul 348 Code pénal : nouveau Code pénal, ancien Code pénal / Mayaud, Yves ; 348 Code pénal commenté : article par article livres I à IV / Roujou de Boubée, 348.431 Loi Fondamentale pour la République Fédérale d’Allemagne / Herzog, |
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